ASSURANCE HOMME CLÉ ET
GARANTIE ENTRE ASSOCIÉS
Dans une entreprise, il existe des personnes clés dont l’absence peut perturber le bon fonctionnement de l’activité. Pour se prémunir financièrement de leur absence, l’entreprise peut souscrire des garanties d’assurance.
Faisons le point sur ces contrats.
On vous éclaire assure
La garantie Homme Clé
On imagine souvent le/la dirigeant(e), mais il peut également s’agir d’une personne disposant d’une compétence particulière, d’un savoir spécifique. Il peut y avoir plusieurs personnes clés dans l’entreprise.
En cas d’absence pour cause de santé, l’entreprise perçoit directement les fonds couverts afin de financer un(e) remplaçant(e) ou la perte financière engagée suivant la perte de marge brute.
- Décès/PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie)
- IPT (Incapacité Permanente Totale)
- ITT (Indemnités Temporaire Totale) avec franchises
- En capital
- Sous forme d’IJ (Indemnités Journalières) pour l’ITT
La garantie Croisée entre associés
Dans une entreprise, il peut y avoir plusieurs associés ou un montage incluant plusieurs investisseurs. Lors du décès d’un associé, les héritiers vont disposer des parts de l’entreprise, pouvant déstabiliser son fonctionnement (surtout si les héritiers n’ont pas de lien ni de connaissances du domaine d’activité).
L’entreprise peut donc se prémunir et souscrire pour son compte un contrat de garantie croisée d’associée lui permettant de toucher un montant définit pour limiter l’impact de la disparition d’un associé.
- Pouvoir disposer de fonds sans impacter la trésorerie
- Rassurer les héritiers sur la capacité de l’entreprise à racheter les parts de l’associé décédé.
Pacte d'associés
Dans le cadre d’une organisation dite complexe avec différents associés et/ou investisseurs, il est important de rédiger un pacte d’associés permettant de définir les règles (notamment la valeur des parts). Plus les règles établies sont précises, moins de contraintes il y aura lors d’une séparation ou d’un décès.
